Vous souhaitez offrir des bons d'achat à des amis, des VIP, des collaborateurs ? Il convient alors de tenir compte des aspects fiscaux. Différentes solutions sont présentées ici. Discutez toutefois de la variante avec votre bureau d'impôts pour sécuriser les conséquences fiscales.
S'il s'agit de bons d'achat individuels liés à une personne et pouvant être utilisés en ligne :
- Vente de bon d'achat avec 100% de remise
- Vous vendez régulièrement un bon d'achat et accordez une remise de 100%.
- Cela peut toutefois dans la plupart des cas entraîner le paiement de taxes sur la valeur du bon lors de son utilisation ou de sa vente (selon le type de bon). Veuillez discuter de cette procédure avec votre bureau d'impôts.
- Vente de bon d'achat avec une valeur différente
- Une valeur différente du prix de vente peut être définie dans les paramètres du bon d'achat. La différence peut selon la comptabilisation par votre bureau d'impôts être exonérée d'impôt. Discutez-en avec votre bureau d'impôts.
S'il s'agit d'actions de rabais générales pouvant être utilisées en ligne :
- Rabais avec code de rabais
- Créez un rabais au lieu d'un bon d'achat. Ici, aucune taxe n'est due lors de l'« émission ». Lors de l'utilisation, il peut également y avoir une imposition.